Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 18572 posée par M. Alain Chatillon

    Formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

    Durée minimale de formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétude chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00516 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25609 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25611 posée par M. Roland du Luart

    Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25629 posée par Mme Gisèle Printz

    Reconnaissance de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24406 posée par M. Daniel Dubois

    Application de l'article 75 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24418 posée par M. Jacques Siffre

    Décret d'application de l'article 75 de la loi n° 2002-303 relatif à l'exercice de l'ostéopathie et de la chiropraxie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne