Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 09380 posée par M. Claude Bérit-Débat

Prévention relative à la consommation des boissons dites énergisantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

Consommation de boissons dites « énergisantes »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08753 posée par M. Raymond Couderc

Danger de la surconsommation des boissons énergisantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 15138 posée par M. Jean Louis Masson

Information des patients sur le prix d'achat des éléments d'appareillage par les professionnels de santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14695 posée par Mme Jacqueline Alquier

Application de l'article 57 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 13752 posée par Mme Bernadette Bourzai

Information du patient sur le prix d'achat des prothèses

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13535 posée par M. Jean Louis Masson

Information des patients sur le prix d'achat des éléments d'appareillage par les professionnels de santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

20/05/2010
Pertinence
Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11355 posée par Mme Françoise Laborde

Pour l'amélioration de la qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11003 posée par Mme Patricia Schillinger

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence