Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1763 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

1110 questions

  1. Question n° 19940 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance de la kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 19952 posée par Mme Hermeline Malherbe

    Conditions d'exercice professionnel des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 19961 posée par M. Alain Néri

    Infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 19968 posée par M. André Trillard

    Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 19980 posée par Mme Corinne Imbert

    Prolifération de l'épidémie du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco

    Vidange des piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 19998 posée par M. Simon Sutour

    Dispositifs fiscaux du secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 20000 posée par M. Didier Mandelli

    Reconnaissance professionnelle des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

    Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé