Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 04457 posée par M. Henri Le Breton

Fixation des budgets et tarifs des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05480 posée par M. Jean Simonin

Hôpitaux psychiatriques départementaux

Réponse du ministère : Intérieur

09/04/1987
Pertinence
Question n° 06398 posée par M. Fernand Tardy

Remboursement des cures de désintoxication

Réponse du ministère : Santé et famille

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07689 posée par M. Jean Simonin

Hôpitaux psychiatriques départementaux

Réponse du ministère : Intérieur

17/09/1987
Pertinence
Question n° 00152 posée par M. Claude Huriet

Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. André Rabineau

Création de petites unités de géronto-psychiatrie

Réponse du ministère : Personnes âgées

09/06/1988
Pertinence
Question n° 10757 posée par Mme Nelly Rodi

Devenir des hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1990
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des grands hopitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

22/07/1993
Pertinence
Question n° 07644 posée par M. Alain Vasselle

Insuffisances budgétaires des hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1994
Pertinence
Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

Réponse du ministère : Travail

25/07/1996
Pertinence