Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 03866 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences de l'augmentation du gazole pour les conducteurs de véhicules diesel

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03757 posée par M. Bernard Barraux

    Conséquences pour les entreprises de transports routiers de l'augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03670 posée par M. François Mathieu

    Conséquences pour les transporteurs routiers de la hausse de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03573 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers frappant le gazole utilitaire

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03382 posée par M. Pierre Lacour

    Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03136 posée par M. Jean François-Poncet

    Conséquences pour les entreprises de transport routier de l'augmentation du coût du gazole

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03067 posée par M. Bernard Dussaut

    Compensation de la hausse du gazole pour les entreprises routières et d'assainissement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02895 posée par M. Alain Lambert

    Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02993 posée par M. Edouard Le Jeune

    Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02782 posée par M. Paul Caron

    Conséquences pour les transporteurs routiers de l'augmentation de la taxe sur le gazole

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible