Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 04058 posée par M. Alain Gérard

Situation des maîtres des établissements privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

23/03/1989
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des professeurs retraités des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07627 posée par M. Robert Pagès

Mesures en faveur des personnels de lycée professionnel actifs et retraités

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07648 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des personnels de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07830 posée par M. Raymond Courrière

Statut du personnel enseignant

Réponse du ministère : Éducation

11/01/1990
Pertinence
Question n° 07953 posée par M. François Mathieu

Revendications des personnels de lycée professionnel actifs et retraités

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1990
Pertinence
Question n° 07955 posée par M. Alain Gérard

Revendications des personnels de lycée professionnel actifs et retraités

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1990
Pertinence
Question n° 07980 posée par M. Pierre Vallon

Mécontentement des personnels des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence
Question n° 07985 posée par M. Michel Doublet

Mécontentement des personnels de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08000 posée par M. Edouard Le Jeune

Revendications des personnels de lycée professionnel actifs et retraités

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1990
Pertinence