Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 09245 posée par Mme Samia Ghali

    Suivi post-détention des individus présentant des troubles psychiatriques

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08752 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pauvreté des jeunes et des parents isolés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08241 posée par M. Roland Courteau

    Précarité des jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0285S posée par Mme Muguette Dini

    Situation financière préoccupante de l'Amicale du Nid Rhône

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01362 posée par Mme Catherine Génisson

    Création de nouvelles places d'appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10156 posée par Mme Colette Giudicelli

    Protection des propriétaires-bailleurs de produits d'investissement défiscalisés en résidence de tourisme

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09314 posée par Mme Patricia Schillinger

    Application de la loi "Demessine"

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08179 posée par M. Marc Daunis

    Augmentation du nombre de places en appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08082 posée par Mme Samia Ghali

    Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01218 posée par M. Marcel Rainaud

    Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne