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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
57 questions
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Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel
Gel des crédits budgétaires aux associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon
Violences dans les stades
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Violences dans les stades
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0152G posée par M. François Fortassin
Tour de France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0396G posée par M. Alain Vasselle
Droit à l'image collective
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi
Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot
Jeux paralympiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0214G posée par M. André Gattolin
Aides et subventions accordées aux associations
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0381G posée par Mme Sophie Primas
Procédures d'agrément dans les colonies de vacances
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence