Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0019G posée par M. Jacques Mahéas

Soirée inaugurale du Stade de France et esprit sportif

Réponse du ministère : Jeunesse

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Jean Bernard

Retransmission de la coupe du monde de football dans les hôtels et les cafés

Réponse du ministère : Jeunesse

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0131G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Concentration des capitaux dans le milieu du football professionnel

Réponse du ministère : Jeunesse

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0167G posée par M. Alain Gournac

Violences à l'occasion du match PSG-OM du 4 mai 1999

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon

Violences dans les stades

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Violences dans les stades

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin

Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0152G posée par M. François Fortassin

Tour de France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0396G posée par M. Alain Vasselle

Droit à l'image collective

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence