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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

   Affectation du reliquat financier de la CECA

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/03/2005
2. Question n° 18846 posée par M. Michel Moreigne

   Plan de prévention des risques miniers dans la Creuse

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   21/07/2005
3. Question n° 21125 posée par M. Jean Louis Masson

   Gestion des risques liés aux émanations de grisou

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   12/01/2006
4. Question n° 21442 posée par M. Jean Louis Masson

   Gestion de l'après-mines et suivi des zones d'affaissements dans le bassin houiller lorrain

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/02/2006
5. Question n° 21670 posée par M. Jean Louis Masson

   Recensement de l'ensemble des risques miniers par les PPRM

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   16/02/2006
6. Question n° 21671 posée par M. Jean Louis Masson

   Prévention des risques d'inondation dans la gestion de l'après-mines

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   16/02/2006
7. Question n° 21762 posée par M. Jean Louis Masson

   Intégration dans les plans de prévention des risques miniers de la santé et la salubrité publiques

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006
8. Question n° 21793 posée par M. Jean Louis Masson

   Prise en charge du transport ferroviaire des schlamms en vue de leur recyclage

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006
9. Question n° 1207S posée par M. Philippe Leroy

   Gestion de l'après-mines

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   28/12/2006
10. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mine de la montagne d'Or en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    02/12/2016