Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

560 questions

  1. Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 03039 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants contractuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 04920 posée par M. Thierry Foucaud

    Décentralisation de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation du GrAMS Loire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 06083 posée par M. Philippe Dallier

    Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Respect du rythme biologique de l'enfant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche