Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 00077 posée par M. Philippe Marini

Chasse du gibier d'eau et CEE

Réponse du ministère : Environnement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 04059 posée par M. Joseph Caupert

Ouverture de la chasse au gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

23/03/1989
Pertinence
Question n° 03779 posée par M. Yvon Collin

CEE : arrêtés d'ouverture de la chasse

Réponse du ministère : Environnement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03783 posée par M. Louis Minetti

Réduction de la période de chasse

Réponse du ministère : Environnement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03537 posée par M. Josy Moinet

Situation de la chasse française

Réponse du ministère : Environnement

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03435 posée par M. Paul Alduy

Avenir de la chasse française

Réponse du ministère : Environnement

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03469 posée par M. Jacques Machet

Périodes de chasse au gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03142 posée par M. Jean Lecanuet

Inquiétude des chasseurs de la baie de Seine

Réponse du ministère : Environnement

19/01/1989
Pertinence
Question n° 02516 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau

Réponse du ministère : Environnement

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02538 posée par M. André Daugnac

Situation de la chasse française

Réponse du ministère : Environnement

01/12/1988
Pertinence