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497 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
439 questions
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Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Environnement : aménagement régional et local
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20421 posée par M. Georges Gruillot
Conclusions de la conférence internationale de Buenos Aires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20165 posée par M. Alain Vasselle
Taxation des documents publicitaires distribués dans les boîtes aux lettres
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin
Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20034 posée par M. Philippe Richert
Cession de terrains militaires et protection du patrimoine culturel et naturel
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues en matière agricole
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19765 posée par M. Emmanuel Hamel
Coût de l'indemnisation des victimes du séisme de juillet 1996 en Rhône-Alpes et prévision des risques sismiques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19502 posée par M. Charles Ginésy
Absence de politique de prévention contre les risques d'inondation
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19526 posée par M. Alain Vasselle
Chasse au renard
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence