Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 00178 posée par Mme Brigitte Gros

Difficultés de l'industrie automobile française et européenne

Réponse du ministère : Premier ministre

29/03/1979
Pertinence
Question n° 00439 posée par M. Jean Garcia

Situation de l'industrie automobile en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Industrie

08/10/1980
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Pierre Vallon

Situation de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0082A posée par M. Guy Schmaus

Evolution de l'emploi dans l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

15/09/1983
Pertinence
Question n° 06502 posée par M. Robert Pagès

Difficultés de l'usine Renault de Sandouville

Réponse du ministère : Industrie

02/06/1994
Pertinence
Question n° 07294 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Suppression d'emplois dans les entreprises Kleber-CMP à Decize et à Nevers (Nièvre)

Réponse du ministère : Industrie

21/07/1994
Pertinence
Question n° 20312 posée par M. Jean-Marie Rausch

Avenir de la société SOVAB de Batilly (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

06/02/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 01572 posée par M. Emmanuel Hamel

Emploi dans l'automobile française

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence