Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pénuries de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18807 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fabrication en France de principes actifs de médicament par Sanofi menacée par les projets Pluton et Alastor

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18204 posée par Mme Laurence Cohen

    Décret contre la pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15268 posée par Mme Esther Benbassa

    Manque de médicaments dans les services de réanimation des hôpitaux français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15170 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médicaments et industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12676 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21600 posée par M. Hervé Poher

    Flambée des prix des médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21431 posée par M. Alain Joyandet

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16124 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14178 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Forte prescription d'antibiotiques en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible