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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly

   Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

   Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly

   Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00843 posée par M. Patrice Joly

   Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 1840G posée par M. Patrice Joly

   Inégalités entre départements dans le cadre du plan de relance

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/05/2021

   Pertinence

6. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

   Conditions sanitaires dans la Nièvre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   08/10/2020

   Pertinence

7. Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly

   Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   16/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 08507 posée par M. Patrice Joly

   Encaissement par l'office national des forêts des recettes tirées de ventes de bois des forêts communales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   24/01/2019

   Pertinence

9. Question n° 08325 posée par M. Patrice Joly

   Attaques des épicéas par les scolytes en région Bourgogne-Franche-Comté

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/12/2018

   Pertinence

10. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

    Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    08/11/2018

    Pertinence