Recherche de questions

Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 21855 posée par Mme Annie Le Houerou

   Recrutement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   01/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 23633 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation fiscale des enseignants résidents de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au lycée franco-hellénique d'Athènes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   08/07/2021

   Pertinence

4. Question n° 26145 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Garantie de l'État pour accompagner le développement immobilier des établissements scolaires français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   13/01/2022

   Pertinence

5. Question n° 00484 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Révision des conditions d'octroi de bourses à des étudiants mineurs dont la famille réside à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 01114 posée par M. Serge Mérillou

   Revalorisation de l'allocation rentrée scolaire en période d'inflation

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01120 posée par M. Serge Mérillou

   Moyens des missions locales

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01998 posée par Mme Sylvie Robert

   Compensation de la prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/08/2022

   Pertinence

9. Question n° 08980 posée par M. Hussein Bourgi

   Dysfonctionnements de la plateforme Soltéa de répartition du solde de la taxe d'apprentissage

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09098 posée par Mme Marion Canalès

    Dysfonctionnements liés à la nouvelle procédure du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    23/11/2023

    Pertinence