Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 01955 posée par M. Yves Détraigne

    Recyclage des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00896 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge de la méthode ABA dans le traitement de l'autisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00116 posée par M. Yves Détraigne

    Élargissement du droit de prescription ouvert aux infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00136 posée par M. Yves Détraigne

    Vente de produits d'optique-lunetterie par Internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23850 posée par M. Yves Détraigne

    Évolution de la prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23757 posée par M. Yves Détraigne

    Dépassements d'honoraires des professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23759 posée par M. Yves Détraigne

    Organiser la permanence des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21340 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des opérés dans les blocs opératoires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21226 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte