Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
29 questions
-
Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau
Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel
Réglementation applicable aux bars à chichas
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19559 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Versement de la prime de naissance
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19247 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de la généralisation de la couverture complémentaire de santé obligatoire sur le régime local d'assurance-maladie d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19122 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Présomption de causalité entre les maladies des vétérans des essais nucléaires et leur présence sur les zones de tirs et de sécurité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains
Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18582 posée par M. Olivier Cigolotti
Remboursement de la radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18447 posée par M. Claude Kern
Pérennité des pharmacies
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti
Prix des audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16524 posée par M. Jean-Marie Bockel
Avenir des comités départementaux des retraités et personnes âgées
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence