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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 1294S posée par Mme Marta de Cidrac

   Difficultés liées à l'agence de services et de paiement

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   08/10/2020

   Pertinence

2. Question n° 0933S posée par M. Christophe Priou

   Lutte contre le chômage en Loire-Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   03/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 0467S posée par Mme Michelle Gréaume

   Suppressions d'emplois dans le groupe Carrefour

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   04/10/2018

   Pertinence

4. Question n° 1184S posée par M. François Bonhomme

   Coût du traitement social du chômage

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   25/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

   Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015

   Pertinence

6. Question n° 1034S posée par Mme Dominique Gillot

   Fonds social européen et réinsertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 1035S posée par Mme Françoise Gatel

   Situation du secteur adapté et de l'emploi des personnes handicapées

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0880S posée par M. Rachel Mazuir

   Refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0734S posée par M. Jean-François Husson

   Soutien aux maisons de l'emploi

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   13/03/2014

   Pertinence

10. Question n° 0288S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Efficacité de l'utilisation de l'argent public à partir du cas de l'entreprise INDRA SAS

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    27/12/2012

    Pertinence