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Questions avec réponses

86 questions

1. Question n° 10287 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Inégalités de traitement des élèves boursiers de l'enseignement français à l'étranger lors de leur entrée dans l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

   Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06218 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Algorithme de Parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 04710 posée par Mme Laurence Harribey

   Protection des données personnelles des allocataires de la caisse d'allocations familiales de Gironde

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   12/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0298S posée par M. Stéphane Sautarel

   Primes Ségur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 04208 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 03035 posée par Mme Sylviane Noël

   Dispositions relatives au budget de formation des élus d'une commune

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 02575 posée par M. Pierre Charon

   Rapport du Défenseur des droits sur la scolarisation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 01969 posée par M. Éric Gold

    Pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    28/07/2022

    Pertinence