Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1083 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

1039 questions

Question n° 01578 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Lutte contre la pauvreté: crédits non utilisés

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/06/1986
Pertinence
Question n° 00189 posée par M. Pierre Vallon

Coût de la tutelle et de la curatelle d'Etat

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00280 posée par M. Jean Puech

Adoption par des Français d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Robert Vizet

Moyens des structures de formation des personnels de soins

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00460 posée par M. Raymond Poirier

Etudiants de l'école de formation de service social de Tours (Indre-et-Loire)

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00631 posée par M. Olivier Roux

Avenir de l'office universitaire et culturel français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00732 posée par M. Jean Cluzel

Situation des médecins généralistes de l'Allier

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00908 posée par M. Hubert Haenel

Clarification des règles de pluriactivité

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00946 posée par M. Paul Seramy

Financement de la tutelle et de la curatelle d'Etat

Réponse du ministère : Solidarité

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel

Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

04/08/1988
Pertinence