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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023
2. Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/11/2022
3. Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

   Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022
4. Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon

   Projet de contournement routier de Vitré

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   01/04/2021
5. Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

   État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

   Réponse du Ministère des sports

   05/05/2011
6. Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron

   Écotaxe sur les poids lourds

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/03/2011
7. Question n° 0999S posée par M. Philippe Paul

   Schéma national des transports et ligne à grande vitesse Paris - Rennes - Quimper / Brest

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   19/08/2010
8. Question n° 0981S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Intérêt économique, social et écologique du transport en wagon isolé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/07/2010
9. Question n° 0660S posée par M. Michel Teston

   Engagement national pour le fret ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009
10. Question n° 0612S posée par Mme Éliane Assassi

    Sauvegarde et développement du secteur triage de la plateforme du Bourget

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    10/09/2009