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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
40 questions
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Question n° 19399 posée par M. Roland Courteau
Prélèvement sur les ressources des agences de l'eau
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 16346 posée par M. Georges Gruillot
Responsabilité civile des dommages causés à l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 16009 posée par M. Philippe Madrelle
Application stricte des directives européennes réglementant l'usage du pyralène
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 15038 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Projet d'arasement du barrage de Maisons-Rouges (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu
Aggravation de la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 13143 posée par M. André Dulait
Conséquences de la multiplication des dispositions réglementaires pour les particuliers et les collectivités locales
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 04679 posée par M. Pierre Vallon
Filière de l'élimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 04481 posée par M. Philippe Marini
Projet de barrage réservoir dans la haute vallée de l'Oise
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 10309 posée par M. José Balarello
Massacre des dauphins en Méditerranée
Réponse du ministère : Environnement