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Questions avec réponses

128 questions

1. Question n° 0011A posée par Mme Élisabeth Lamure

   Bilan de la circulaire relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation des entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   14/05/2015
2. Question n° 0037A posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Avenir du programme de l'Airbus A400M

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   30/04/2009
3. Question n° 0011A posée par M. Jacques Pelletier

   Respect effectif des droits de l'homme en France

   Réponse du Ministère de la justice

   16/03/2006
4. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Conclusions et propositions formulées par la mission d'information du Sénat sur la politique de la montagne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   07/11/2002
5. Question n° 0022A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Régimes de retraite

   Réponse du ministère : Emploi

   22/03/2000
6. Question n° 0008A posée par M. Paul Masson

   Redéploiement des forces de sécurité

   Réponse du ministère : Défense

   04/12/1998
7. Question n° 0024A posée par M. Etienne Dailly

   Comptes de la Fondation nationale de la transfusion sanguine et du Centre national de transfusion sanguine

   Réponse du ministère : Santé

   26/05/1993
8. Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Politique générale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Premier ministre

   16/04/1992
9. Question n° 0008A posée par M. Claude Estier

   Politique générale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Premier ministre

   16/04/1992
10. Question n° 0009A posée par M. Robert Vizet

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    16/04/1992