Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 22608 posée par M. Hervé Maurey

    Fermeture des centres commerciaux de plus de 20 000 m²

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21214 posée par M. Hervé Maurey

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21215 posée par M. Hervé Maurey

    Situation des horticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20711 posée par M. Hervé Maurey

    Fermeture des centres commerciaux de plus de 20 000 m²

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1643G posée par M. Hervé Maurey

    Politique vaccinale et innovation pharmaceutique française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20068 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'obligation du port du masque pour un élève malentendant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18296 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des agents municipaux absents du fait du Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17751 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'obligation du port du masque pour un élève malentendant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17727 posée par M. Hervé Maurey

    Baisse des recettes liées à l'exploitation de salles communales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17652 posée par M. Hervé Maurey

    Situation du secteur chocolatier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible