Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 10722 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Restrictions d'usage des eaux de pluie et des eaux usées traitées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09475 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Restrictions d'usage des eaux de pluie et des eaux usées traitées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09381 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08875 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Pêche au vif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07459 posée par Mme Françoise Férat

    Régime d'autorisation des travaux de restauration sur les rivières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07055 posée par M. Sebastien Pla

    Pénuries d'eau, prévention des crues, préservation des milieux et urgence à maintenir les petits moulins sur le linéaire français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07097 posée par M. Hervé Maurey

    Réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan

    Pollution médicamenteuse de l'eau en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06475 posée par Mme Christine Herzog

    Légalité d'une imagerie satellite dans la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05816 posée par M. Jérôme Bascher

    Prise en compte des parcs résidentiels de loisirs et autres activités touristiques et de loisir dans les plans de prévention des risques naturels d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible