Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 19381 posée par M. Pierre Bastie

    Centre hospitalier de Limoux (Aude): fonctionnement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15343 posée par M. Roland Courteau

    Classement en zone de montagne de certaines communes du département d l'Aude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0385S posée par M. Roland Courteau

    Classement en zone de montagne de certaines communes

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

    Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02154 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture de sites EDF

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02615 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture des tribunaux d'instance de Limoux et de Castelnaudary

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation des sous-préfectures

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08116 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'institut d'enseignement agricole Saint-Joseph de Limoux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12919 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Utilisation de l'expression « méthode ancestrale » sur les étiquettes des vins commercialisés sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13047 posée par M. Bernard Piras

    Protection du terme « méthode ancestrale »

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible