Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 20718 posée par M. Fabien Gay

Poursuite des négociations en toute discrétion avec le Mercosur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

11/02/2021
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

05/12/2019
Pertinence
Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay

Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

Accords de Guyane en attente

Réponse du Ministère des outre-mer

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10313 posée par M. Fabien Gay

Action diplomatique internationale pour lutter contre l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/05/2019
Pertinence
Question n° 07892 posée par M. Fabien Gay

Révision du projet dit Montagne d'or en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07527 posée par M. Fabien Gay

Autorisation de forage d'exploration au large des côtes guyanaises

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

Risques environnementaux de Montagne d'or

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05450 posée par M. Fabien Gay

Projet de mine d'or « montagne d'or » en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/06/2018
Pertinence