Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0110G posée par M. Olivier Henno

    Politique de la ville

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03455 posée par M. Olivier Henno

    Conséquences sanitaires liées au compteur « Linky »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03644 posée par M. Olivier Henno

    Modification du lien entre dotation de solidarité urbaine et indemnité des élus

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0382G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pouvoir d'achat et gazole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0530S posée par M. Olivier Henno

    Opérations d'évacuation de migrants à Grande-Synthe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0531S posée par M. Olivier Henno

    Nécessaire réévaluation de la participation de l'État aux aides individuelles sociales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0613G posée par Mme Catherine Deroche

    Politique fiscale

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0700S posée par M. Olivier Henno

    Extension de l'obligation scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0744G posée par M. Olivier Henno

    Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1194S posée par M. Olivier Henno

    Situation des jeunes à la recherche d'un apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible