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Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   27/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 22483 posée par M. Marc Daunis

   Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/02/2012

   Pertinence

4. Question n° 19973 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Conséquences sur l'environnement de l'utilisation du formol pour la conservation des corps

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/09/2011

   Pertinence

5. Question n° 19264 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Transversalité des arbitrages en matière de pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011

   Pertinence

6. Question n° 18401 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Interdiction de la vente de produits phytosanitaires en grandes surfaces

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   05/05/2011

   Pertinence

7. Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

   Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   21/04/2011

   Pertinence

8. Question n° 18281 posée par M. Philippe Paul

   Utilisation des produits phytosanitaires par les particuliers

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   21/04/2011

   Pertinence

9. Question n° 17748 posée par M. Daniel Percheron

   Présence de substances toxiques dans l'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/03/2011

   Pertinence

10. Question n° 17164 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Utilisation des traverses de voies ferrées traitées à la créosote

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    10/02/2011

    Pertinence