Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 02215 posée par M. Bernard Parmantier

    Restitution à la ville de Paris des terrains occupés par la faculté de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier

    Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'université de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02793 posée par Mme Hélène Luc

    Election cantonale partielle de Vincennes Fontenay-sous-Bois

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00961 posée par Mme Hélène Luc

    Val-de-Marne: développement d'une filière de la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00996 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Accès aux écoles d'officiers de réserve (EDR) pour les appelés résidant à l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05471 posée par M. Paul Seramy

    Circulation des chevaux de selle: réglementation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00573 posée par M. Jean Clouet

    Vincennes : nuisances occasionnées par une manifestation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01696 posée par M. Pierre Brantus

    Calendrier des travaux du zoo de Vincennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne