Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2948 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

2510 questions

  1. Question n° 10434 posée par M. Sebastien Pla

    Extension du pass culture pour développer une culture scientifique et environnementale accessible au plus grand nombre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09869 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Statut des lieutenants de louveterie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli

    Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

    Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07948 posée par Mme Nadège Havet

    Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07466 posée par Mme Françoise Férat

    Projet de règlement européen relatif aux produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07007 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Remboursement des frais de déplacement de louvetiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07056 posée par M. Michel Canévet

    Installation de retenues de substitution

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06828 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Publication du rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur la situation des centres de soins de la faune sauvage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06262 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Menace d'un règlement européen sur les pesticides pour les fruits et légumes en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible