Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 18288 posée par M. Bernard Bonne

    Accès aux consultations de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11177 posée par M. Bernard Bonne

    Baisse de remboursement de dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07589 posée par M. Bernard Bonne

    Prise en charge de la maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22753 posée par M. François Bonhomme

    Filière du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22755 posée par M. François Bonhomme

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20364 posée par M. Philippe Paul

    Abrogation de la taxe sur les huiles incorporées dans les plats préparés

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20365 posée par M. Philippe Paul

    Réduction du « reste à charge » en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible