Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

811 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

363 questions

Question n° 08318 posée par M. Bernard Fournier

Dispositif « reconnu garant de l'environnement »

Réponse du Ministère de la transition écologique

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Gilbert Bouchet

Irrigation agricole dans la Drôme

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08877 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Filière de responsabilité élargie des producteurs pour le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de la transition écologique

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09482 posée par M. Jean-Noël Guérini

Échouages de dauphins

Réponse du Ministère de la transition écologique

21/03/2019
Pertinence
Question n° 10165 posée par Mme Angèle Préville

Participation d'une commune au capital d'une société coopérative d'intérêt collectif à visée de transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand

Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/05/2019
Pertinence
Question n° 11314 posée par M. Jean-Pierre Decool

Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11504 posée par M. Fabien Gay

Effacement de points d'eau protégés sur les cartes de l'institut national de l'information géographique et forestière

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11791 posée par Mme Christine Herzog

Objectifs de restauration du bon état des ressources hydriques

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers des particules ultrafines

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/08/2019
Pertinence