Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 13194 posée par M. François Calvet

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 13246 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot

    Développement de la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 13900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Restitution des sols en cas de démantèlement d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 13902 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement des opérations de démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 14568 posée par M. Cyril Pellevat

    Collecte de données de consommation par des compteurs communicants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 14733 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Régulation des projets éoliens

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 14845 posée par M. Hervé Maurey

    Démantèlement des installations nucléaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique