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Questions avec réponses

158 questions

1. Question n° 09906 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés rencontrées par les petits magasins de lingerie face aux campagnes publicitaires de dé-vente

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024
2. Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny

   Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023
3. Question n° 08935 posée par M. Patrick Chaize

   Conséquences pour la filière bois de la responsabilité élargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023
4. Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/05/2023
5. Question n° 05901 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Dysfonctionnements persistants du dispositif « MaPrimeRénov' »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   23/03/2023
6. Question n° 0423S posée par M. Daniel Salmon

   Barème applicable aux articles de sport et de loisirs dans le cadre du principe de responsabilité élargie du producteur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023
7. Question n° 0350S posée par M. Cyril Pellevat

   Nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/01/2023
8. Question n° 04495 posée par Mme Françoise Férat

   Bilan carbone de la suppression des tickets de caisse

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/12/2022
9. Question n° 03515 posée par M. Michel Bonnus

   Situation financière des communes touristiques touchées par la sécheresse

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   27/10/2022
10. Question n° 03029 posée par M. Alain Cadec

    Soutien aux stations de lavage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    06/10/2022