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Questions avec réponses

45 questions

1. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

   Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   19/01/2012
2. Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

   Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   15/09/2011
3. Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   21/07/2011
4. Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

   Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011
5. Question n° 17919 posée par M. Jean-Claude Frécon

   Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   31/03/2011
6. Question n° 16605 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   23/12/2010
7. Question n° 14912 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/09/2010
8. Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   19/08/2010
9. Question n° 14773 posée par Mme Christiane Demontès

   Élimination des déchets d'activités à risques infectieux et assimilés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   05/08/2010
10. Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Identification des causes du saturnisme infantile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    13/05/2010