Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet

    Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 17146 posée par Mme Françoise Férat

    Prix du carbone et compétitivité des entreprises européennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard

    Collecte et recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prolifération des choucas des tours en Finistère

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot

    Épandage des boues et Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 16887 posée par M. Vincent Segouin

    Démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin

    Reproduction des cétacés dans les delphinariums

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 16895 posée par M. Pascal Allizard

    Politique française en matière d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 16946 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté de la centrale nucléaire de Golfech

    Réponse du Ministère de la transition écologique