Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

506 questions

  1. Question n° 26937 posée par M. Christian Cambon

    Pollution de l'incinérateur d'Ivry à Charenton-le-Pont

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

    Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 24518 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

    Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

    Réponse du Ministère des armées

  6. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

    Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  9. Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'eau potable

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 22890 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Déchets métalliques et santé des ruminants

    Réponse du Ministère de la transition écologique