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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 20714 posée par M. Jean Hingray
Reconnaissance de la marque « qualité tourisme » au tourisme fluvial et fluvestre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
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Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin
Besoins financiers et humains de Voies navigables de France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 10894 posée par M. Jean-François Humbert
Études relatives à la liaison fluviale SaôneMoselle, SaôneRhin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert
Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 01831 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 19939 posée par M. Jean Louis Masson
Rejet des eaux de station d'épuration dans les cours d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 12157 posée par M. Roland Courteau
Financements accordés au canal du Midi et aux canaux de Jonction et de la Robine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 11346 posée par M. Roland Courteau
Le chancre coloré des platanes du canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 11168 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert des emprises foncières et des bâtiments du site de la Vallée des Éclusiers à la communauté de communes du Pays de Phalsbourg
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat