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8313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
6358 questions
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Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 00093 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Dotation de l'Etat en matière de dragage
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00122 posée par M. Philippe Marini
Mise en oeuvre d'un code de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet
Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00128 posée par M. Joël Bourdin
Difficultés de gestion du service public de l'assainissement autonome
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 11079 posée par Mme Michèle André
Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 12551 posée par M. Jean Faure
Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable