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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 17138 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la suppression du bonus accordé au gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16712 posée par M. Hervé Maurey
Développement des voitures à air comprimé
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 11917 posée par M. Hervé Maurey
Développement des voitures à air comprimé
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut
Avancement de la recherche française sur les énergies propres
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 01780 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Production de gaz naturel pour véhicule
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 00627 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 21663 posée par M. Jacques Siffre
Situation des entreprises commercialisant du matériel pour l'adaptation des véhicules au GPL
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13792 posée par M. Jean Louis Masson
Fiscalité des petites voitures peu polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13579 posée par M. Jean Louis Masson
Développement des petites voitures
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13421 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures incitatives en faveur des entreprises pour l'achat de petits véhicules moins polluants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence