Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 01372 posée par M. Edouard Le Jeune

Reclassement des accidentés du travail et des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/06/1993
Pertinence
Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune

Dispositions en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

17/09/1992
Pertinence
Question n° 20757 posée par M. Edouard Le Jeune

Revalorisation des allocations versées aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20676 posée par M. Claude Huriet

Revalorisation des allocations versées aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

09/04/1992
Pertinence
Question n° 19005 posée par M. Rémi Herment

Evolution des allocations servies aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18845 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation des prestations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18883 posée par M. Paul Alduy

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18545 posée par M. Francisque Collomb

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18546 posée par M. Marcel Daunay

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18595 posée par M. Guy Robert

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence