Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/03/2018
Pertinence
Question n° 02618 posée par M. Olivier Paccaud

Budget de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01804 posée par M. Jean Louis Masson

Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte

Détachement des enseignants à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/07/2017
Pertinence
Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 09286 posée par M. Jean-Yves Leconte

Augmentation des tarifs du centre national d'éducation à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/11/2013
Pertinence