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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 0335G posée par Mme Gisèle Gautier

   Fin du moratoire sur les OGM

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   28/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 0036G posée par Mme Dominique Voynet

   Grenelle de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   16/11/2007

   Pertinence

3. Question n° 0285G posée par M. Jean-Claude Merceron

   Semaine du développement durable

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   03/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 0522G posée par M. Joël Labbé

   Chiffrage des aménités positives et des externalités négatives de l'agriculture conventionnelle/bio

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   05/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 0912G posée par M. Joël Labbé

   Soutien à l'animation de la filière bio

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

   Présence de pesticides dans l'alimentation

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/10/2016

   Pertinence

7. Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé

   Agriculture biologique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2017

   Pertinence

8. Question n° 0726G posée par M. Joël Labbé

   Labellisation « bio »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/03/2019

   Pertinence

9. Question n° 0863G posée par M. Laurent Duplomb

   Avenir de l'agriculture française

   Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

   26/06/2019

   Pertinence

10. Question n° 0888G posée par M. Joël Labbé

    Interdiction des serres chauffantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    10/07/2019

    Pertinence