Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke

    Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Avenir du groupe Alstom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

    Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0292G posée par M. André Diligent

    Fermeture de l'usine ALSTOM à Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17547 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Implication de la France dans le plan de construction de gigantesques barrages hydroélectriques en Amazonie

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21698 posée par M. Louis Nègre

    Filière ferroviaire française

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18807 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fabrication en France de principes actifs de médicament par Sanofi menacée par les projets Pluton et Alastor

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06839 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Sauvetage de l'entreprise Valdunes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible