Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 05255 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17551 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Rentrée universitaire de septembre 2020

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16937 posée par Mme Nathalie Goulet

    Trafic d'organes en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03454 posée par M. Roger Karoutchi

    Annulation du festival « escale en Israël » et liberté d'expression

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00690 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15788 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Nombre d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2015

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11239 posée par Mme Dominique Gillot

    Coordination territoriale des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08314 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de l'université Montpellier III et de l'antenne « Du Guesclin »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08014 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation difficile de l'université Paris 13 et de l'institut universitaire de technologie de Bobigny

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07718 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation budgétaire critique de l'institut universitaire de technologie de Bobigny

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible