Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

405 questions

Question n° 00293 posée par M. Louis Longequeue

Contrôle des services de transports publics d'intérêt local

Réponse du ministère : Transports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01523 posée par M. René Martin

Société nationale d'industrie aéronautique aux Mureaux (Yvelines)

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 03685 posée par M. Jean Francou

Réglementation de l'urbanisme au voisinage des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet

Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine

Réponse du ministère : Transports

11/12/1986
Pertinence
Question n° 08505 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir de l'aviation légère et sportive

Réponse du ministère : Transports

12/11/1987
Pertinence
Question n° 01994 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'une cinquième piste à Roissy

Réponse du ministère : Transports

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02780 posée par M. Jean-Jacques Robert

Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02821 posée par M. Marc Lauriol

Implantation d'une hélistation dans les Yvelines

Réponse du ministère : Équipement

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03086 posée par M. Daniel Hoeffel

Traitement et épandage agricoles par les aéronefs

Réponse du ministère : Équipement

19/01/1989
Pertinence
Question n° 04032 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Renforcement de la sécurité aérienne

Réponse du ministère : Équipement

16/03/1989
Pertinence