Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet

Devenir de la politique familiale en France

Réponse du Ministère chargé de la famille

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Robert Bret

Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0074A posée par M. Louis Minetti

Mesures envisagées contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1989
Pertinence
Question n° 0171A posée par M. Pierre Matraja

Situation dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence
Question n° 0122A posée par M. Louis Minetti

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

11/04/1987
Pertinence
Question n° 0051A posée par M. Pierre Matraja

Conséquences de la conférence de Tokyo et relations de la France avec l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/05/1986
Pertinence
Question n° 0034A posée par M. Jean Francou

Politique du Gouvernement au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence
Question n° 0102A posée par M. Louis Minetti

Elargissement de la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Agriculture

11/05/1985
Pertinence
Question n° 0074A posée par M. Michel Sordel

Projet d'usine pétro-chimique à Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Énergie

11/04/1985
Pertinence